Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) MAGNUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUELQUE CHOSE A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNUM domicilié(e) 22 rue de la Libération,25300 PONTARLIER - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 552 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque QUELQUE CHOSE A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGNUM (société anonyme) - 22 rue de la Libération,25300 PONTARLIER - 25300 - France - SIREN 389552043
Cabinet BALLOT - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Lustres, abat-jour, lampes, lampes de chevet, lanternes. Coussins, oreillers, repose-tête, appliques, pare-feux, porte-bûches, tables basses, tables gigognes, tables de chevet, tables d'appoint, guéridons, paravents, étagères, et tout petit mobilier de décoration, tables roulantes, consoles, paniers à verre, paniers à bouteille, porte-revues, mobilier de jardin, boîtes de rangement, statuettes, cadres (encadrements) . Trousses de toilette, torchons, assiettes, plats, verres, vases, bougeoirs, chandeliers, dessous de plat, corbeilles, seaux à glace, cache-pots, services à café, services de table, pots, cruches, brocs, statuettes, distributeurs de serviettes en papier, planches à pain, bacs à glaçons, plateaux, photophores. Nappes, napperons, couvertures, dessus de lit, plaids, rideaux, draps, serviettes, ronds de serviette, pochettes, sets de table, centres de table, plats. Tapis, carpettes, paillassons, tapis de plage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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